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.Conditions particulières applicables aux hébergements WEB1

• Satisfait ou remboursé 15 jours  -  Téléchargez ici le formulaire de remboursement
  
  
• Sans engagement de durée 
  Attention, les formules web1 ne sont pas des abonnements :
  vous souscrivez pour la durée que vous avez choisie et décidez du renouvellement vous-même (bien entendu, vous serez averti par e-mail de l'échéance de votre prestation).
  Toutes les formules web1 sont à régler d'avance.
  Pour une facturation de type professionnelle, voyez les formules d'hébergement profesionnelles mutualisées.
  
  
• Mise en service en une heure 24/24 7/7
  - Mise en service en 1 heure 24/24 7/7 sur règlement CB uniquement et après validation de votre paiement. Applicable au Pack Web 1 uniquement.
  - Les Giga-web Pack (VDS) sont mis en service en 24 h ouvrées (samedi et dimanche non comptés).
  
  
• Attention : Migration de formule d'hébergement
  Dans la quasi majorité des migrations (changements) de formule d'hébergement (NFrance, WEB1, Les-basics-NFrance, Hebergement-gratuit) , vous serez obligé de republier votre site et  sa base de données associée.
  
  

Mode de formation du contrat Le contrat est formé par la commande électronique passée par le client et l'acceptation des conditions générales NFrance Conseil et particulières Web1 ci-dessous. Durée du contrat Par dérogation à l'article 13, notamment 13.2 et 13.3 des conditions générales d'hébergement, le client peut, s'il n'est pas satisfait du service, résilier son abonnement WEB1 dans les 15 jours calendaires suivant sa commande. Dans ce cas, NFrance Conseil rembourse au client les sommes versées au titre de cet abonnement. Les modalités de remboursement sont disponibles. Téléchargez ici le formulaire de remboursement Les sommes réglées par le client au titre des opérations sur les noms de domaine (achat, transfert, changement de délégation ou autre) ne sont jamais remboursables. Il n'est procédé qu'à un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse), sur examen du formulaire de demande de remboursement adressé par le Client. NFrance Conseil est en droit de surseoir à tout remboursement en cas de doute sur l'identité du demandeur. Si le demandeur n'est pas à l'auteur de la commande initiale faisant l'objet de la demande de remboursement, aucune suite ne sera donnée à ladite demande.

Autres conditions particulières

Sont interdits sur web1 (web1 Pack et Giga-web) : Les sites à vocation unique ou principale de téléchargement de fichiers ou de streaming (MP3, MPEG, webradio, divX, etc ...). Trafic maximum de ces fichiers par rapport au trafic total du site : 1/5. Les sites à contenu adulte (érotique ou pornographique) P2P L'utilisation des VDS Giga-web en tant que serveur P2P est strictement interdite. JEUX Les serveurs de jeux en ligne (Counter-strike, etc...) ne sont pas actuellement supportés sur les Giga-web standard. Le webmaster est responsable des droits et copyright (droits d'auteur, droits de publication). Le client est averti que le non-respect des conditions ci-dessus pourra entrainer la résiliation unilatérale, sans préavis ni indemnité, de tout ou partie du Giga-web concerné. Le web1 Pack n'inclus pas la mise à disposition des fichiers logs.